Les décisions du Conseil départemental
41. Contractualisation n° 6 entre la commune d'Escazeaux et le Département (ANNEXES)
42. Aide du Département pour l'aménagement de villages : communes d'Angeville, Esparsac et Saint-Sardos
43. Aide du Département pour la réalisation des travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux et aménagement de mairie
44. Aide du Département en matière d'actions publiques d'accompagnement d'O.P.A.H : Communes d'Albias, Bourret, Pommevic, Roquecor, Saint Projet et Valence d'Agen
45. Aide du Département aux communes pour la construction ou l'aménagement de salles à usages multiples : communes de Comberouger, Mas-Grenier et Savenès
1. BIJ du Grand Montauban et de Tarn-et-Garonne - représentation du Conseil Général
2. Intervention départementale en matière d'urbanisme -révision du plan local d'urbanisme de la commune de La-Ville-Dieu-du-Temple
3. Base de Plein Air et de Loisirs du Tarn et de la Garonne - extension de la régie de recettes
4. Délégation de service public sur le site de la Base de Loisirs du Tarn et de la Garonne - Centre équestre
5. Délégation de service public sur le site de la Base de Loisirs du Tarn et de la Garonne - espace restaurant-grill-buvette
