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Les décisions du Conseil départemental

1. Remboursement des frais engagés par les Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux - Hors département

01_04.pdf
(PDF 90.22 Ko )

2. Caserne de gendarmerie de Montech - révision de loyer/Avenant au bail

02_04.pdf
(PDF 88.88 Ko )

3. Résiliation des marchés d'assurance

03_03.pdf
(PDF 98.66 Ko )

4. Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers

04_03.pdf
(PDF 86.49 Ko )

4. Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers (ANNEXE)

04-Annexe.pdf
(PDF 57.67 Ko )

5. Aménagement de la RD 820 - Réparation d'un glissement de terrain PR 7+900 – Montpezat-de-Quercy - Dévolution du marché

05_03.pdf
(PDF 90.67 Ko )

6. Aménagement de la RD 958 - Mise en sécurité des falaises de la Mouline PR 5+855 à 6+135 – Varen - Dévolution du marché

06_03.pdf
(PDF 89.23 Ko )

7. Aménagement des RD 1 - PR 0+552 à 0+877 et RD 964 - PR 16+830 à 21+605 (1ère et 2ème phases) – Bruniquel - Dévolution du marché

07_03.pdf
(PDF 91.79 Ko )

8. Aménagement de la RD 14e - PR 0+212 à 4+189 - Labourgade Garganvillar - Dévolution du marché

08_03.pdf
(PDF 89.55 Ko )

9. Aménagement de la RD 57 - PR 15+219 à 21+750 Durfort-Lacapelette Montesquieu - Dévolution du marché

09_03.pdf
(PDF 90.55 Ko )