Les décisions du Conseil départemental
20. Programme départemental d'insertion 2015-2016
21. Gestion déléguée d'une subvention globale FSE en qualité d'organisme intermédiaire, au titre de la programmation 2014-2020
21. Gestion déléguée d'une subvention globale FSE en qualité d'organisme intermédiaire, au titre de la programmation 2014-2020 (Annexe1)
21. Gestion déléguée d'une subvention globale FSE en qualité d'organisme intermédiaire, au titre de la programmation 2014-2020 (Annexe2)
22. Contentieux de l'aide sociale - autorisation d'ester en justice.
23. Création d'une maison de santé pluridisciplinaire à Valence d'Agen
24. Environnement numérique de travail dans les collèges publics Avenant à la charte éditoriale et de communication
25. Dépenses imprévues dans les collèges et les installations sportives
26. Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement
26. Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement (Annexe)
