Les décisions du Conseil départemental
Fourniture de panneaux et dispositifs de signalisation – dévolution des marchés
Convention d'entretien des carrefours giratoires – commune de Valence d'Agen - en agglomération
Convention d'entretien des carrefours giratoires – commune de Valence d'Agen - en agglomération (annexe)
Convention d'entretien des carrefours giratoires – commune de Valence d'Agen – hors agglomération (annexe)
Parcours cyclable du canal de Montech-Fourniture et battage de palplanches-Dévolution de marché
S.A. Colomiers Habitat – demande de garanties d'emprunts – commune de Montauban (construction de 64 logements individuels, chemin de Blazy et Bas-Pays Nord)
Contrat unique d'insertion – convention annuelle d'objectifs et de moyens 2014
Construction d'un 18ème collège à Verdun-sur-Garonne – cession du terrain par la commune de Verdun-sur-Garonne
Restructuration du collège Pays de Serres à Lauzerte – mémoire de réclamation
Avenant n° 1 au contrat de mandat pour la restructuration intérieure de l'Abbaye de Belleperche – partie hôtellerie et aile des jardiniers
