Les décisions du Conseil départemental
ARRETE CONJOINT PORTANT COMPOSITION DE LA SECTION DEPARTEMENTALE DU COMITE REGIONAL DE L'HABITAT (SD-CRH) INSTANCE DE CONCERTATION EN VUE DE L'ELABORATION DU PLAN DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT DE TARN-ET-GARONNE (PDH82)
E.H.P.A.D. « MAISON PROTESTANTE » A MONTAUBAN TARIFS JOURNALIERS HEBERGEMENT ET DEPENDANCE 2014
ACCUEIL MERES/ENFANTS ASSOCIATION RELIENCE 82 - 82000 MONTAUBAN PRIX DE JOURNEE 2014
E.H.P.A.D. DE LAVIT-DE-LOMAGNE TARIFS JOURNALIERS HEBERGEMENT ET DEPENDANCE 2014
E.H.P.A.D. « LES 3 LACS » A MONCLAR-DE-QUERCY TARIFS JOURNALIERS HEBERGEMENT ET DEPENDANCE 2014
AUTORISATION DE FONCTIONNEMENT D’UN ETABLISSEMENT D’ACCUEIL COLLECTIF NON PERMANENT REGULIER ET OCCASIONNEL A GESTION ASSOCIATIVE GERE PAR L'ASSOCIATION « COUP D'POUCES AUX BEBES » A VILLEBRUMIER
AUTORISATION D'OUVERTURE D'UNE MICRO-CRECHE GEREE PAR LA SOCIETE « LA MAISON DES BIBIE'S » A MONTAUBAN
ALLOCATION PERSONNALISEE D’AUTONOMIE COMMISSION DE L’ALLOCATION PERSONNALISEE D’AUTONOMIE
Réhabilitation du bâtiment technique de la base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne à Saint-Nicolas-de-la-Grave – désignation d'un mandataire
Aménagement des RD 26/ RD 14 à Cordes-Tolosannes – dévolution des marchés
