Les décisions du Conseil départemental
Aide du Département en matière d'actions publiques d'accompagnement d' O.P.A.H.- communes de Moissac, Villebrumier et la Communauté d'Agglomération du Grand Montauban
Ai 1) Grosses réparations aux bâtiments communaux : Escatalens, Lavaurette, Montalzat, Reyniès et St-Amans-de Pellagal, 2) Accessibilité des lieux publics aux handicapés : Poupas
Contractualisation n° 1 entre la commune de Castelmayran et le Département
Contractualisation n° 1 entre la commune de Castelmayran et le Département (Annexe)
ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME MAGALI CAUMON ADMINISTRATEUR TERRITORIAL
ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME JACQUELINE FOLCH CHEF DU BUREAU DE LA PROGRAMMATION
ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME ELISABETH PRUNES CHEF DU BUREAU DU DEVELOPPEMENT LOCAL ET DES POLITIQUES TERRITORIALES
ALLOCATION PERSONNALISEE D’AUTONOMIE COMMISSION DE L’ALLOCATION PERSONNALISEE D’AUTONOMIE
OUVERTURE D’UN ETABLISSEMENT D’ACCUEIL COLLECTIF NON PERMANENT REGULIER ET OCCASIONNEL GERE PAR L'ASSOCIATION « LIL'OZ » A MONTAIGU-DE-QUERCY
CESSATION D'ACTIVITE DE LA MICRO CRECHE GEREE PAR L'ASSOCIATION « LIL'OZ ENFANTS DU QUERCY A MONTAIGU-DE-QUERCY
