Les décisions du Conseil départemental
Foyer d'Hébergement « de Cos » à Montauban géré par l'association « ADAPEI de l'Aveyron et du Tarn-et-Garonne » A.D. n° 2015-2026 du 13 novembre 2015
Logement-foyer annexé à l'Hôpital de Nègrepelisse A.D. n° 2015-2030 du 12 novembre 2015
Logement-Foyer « Balivernes » à Valence d'Agen A.D. n° 2015-2067 du 17 novembre 2015
E.H.P.A.D. « Résidence du Lac » à Lafrançaise A.D. n° 2015-2077 du 20 novembre 2015
E.H.P.A.D. « La Barbacane » à Larrazet A.D. n° 2015-2078 du 19 novembre 2015
Maison d'Accueil pour Personnes Agées du 22 septembre à Montauban A.D. n° 2015-2115 du 25 novembre 2015
Etablissement d'accueil collectif non permanent régulier et occasionnel géré par l'association « Lil'Oz Enfants » à Montaigu-de-Quercy A.D. n° 2015-2076 du 1er novembre 2015
Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées – modificatif A.D. n° 2015-2114 du 27 novembre 2015
RD 36 – Commune de La-Salvetat-Belmontet – hors agglomération A.D. n° 2015-1904 du 3 novembre 2015
Levée temporaire de limitation de tonnage sur les routes départementales pour certains véhicules chargés de la viabilité hivernale 2015-2016 A.D. n° 2015-2031 du 16 novembre 2015
