Les décisions du Conseil départemental
1. Remboursement des frais engagés par les Conseillers Départementaux dans le cadre de mandats spéciaux - hors département (Annexe)
2. Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne/Syndicat mixte Garonne-Quercy-Gascogne - convention de mise à disposition
3. Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne/CCAS de Lafrançaise Avenant 1 : réaffectation des locaux du CMS de Lafrançaise
4. Laboratoire Vétérinaire départemental - actualisation des tarifs des prestations 2016
5. Laboratoire vétérinaire départemental - réforme de matériel
6. Centre départemental de l'enfance et de la famille - réforme de matériel
7. IMEP de Tarn-et-Garonne-Mimizan - réforme de matériel
8. Base de loisirs du Tarn et de la Garonne - réforme d'outillages techniques
9. Réforme et aliénation de véhicules et de matériel de chantier
10.Réforme et aliénation de glissières
