Les décisions du Conseil départemental
40. Contractualisation n°2 entre la commune de Monclar-de-Quercy et le Département
40. Contractualisation n°2 entre la commune de Monclar-de-Quercy et le Département (Annexe)
41. Avenant 2015 à la contractualisation n°3 entre la commune de Parisot et le Département
41. Avenant 2015 à la contractualisation n°3 entre la commune de Parisot et le Département (Annexe)
42. Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière - communes d'Albias, Auvillar, Campsas, Caussade, Larrazet, L'Honor de Cos, Monclar-de-Quercy, Perville et Varennes
43. Aide du Département pour la réhabilitation du patrimoine commémoratif dans le cadre du centenaire de la guerre de 1914-1918 Communes de Saint-Aignan et Saint-Porquier
44. Aide du département aux communes pour la réalisation des travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux - communes de Bouloc, Donzac, Goudourville, Lafitte, Montain et Puylagarde
45. Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne/Communes de Dunes - Bail à loyer
7. Programmation Fonds Social Européen 2015-2016
7. Programmation Fonds Social Européen 2015-2016 (Annexe)
