Les décisions du Conseil départemental
24. Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement
25. Liste B - grosses réparations aux bâtiments scolaires - article 204142 sous-fonction 21 - Communes de Marsac, Monteils et Montpezat de Quercy
26. Travaux de menuiseries dans les collèges départementaux Autorisation de signer les marchés
27. Enseignement Supérieur - restructuration du Centre Universitaire
28. Fonds d'intervention culturel
28. Fonds d'intervention culturel (Annexe 1)
28. Fonds d'intervention culturel (Annexe 2)
29. Comices agricoles (Annexe)
30. Prévention du risque amibien en Garonne - avenant technique et financier 2015
