Les décisions du Conseil départemental
28. Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public départemental par les chantiers de travaux sur les ouvrages de transport et de distribution d'électricité et de gaz
29. Intervention départementale en matière d'urbanisme - Périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays Midi-Quercy
29. Intervention départementale en matière d'urbanisme - Périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays Midi-Quercy (Annexe1)
29. Intervention départementale en matière d'urbanisme - Périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays Midi-Quercy (Annexe2)
27-Avancement des programmes de voirie
27-Avancement des programmes de voirie (Annexes)
30. Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives
30. Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe)
31. Politique départementale pour la natation scolaire en collèges - bilan année scolaire 2014-2015 - projet année scolaire 2015-2016
31. Politique départementale pour la natation scolaire en collèges - bilan année scolaire 2014-2015 - projet année scolaire 2015-2016 (Annexe1))
