Les décisions du Conseil départemental
20. Logement social - Parc privé Anah
21. Logement social - aide exceptionnelle au maintien à domicile et à la lutte contre la précarité énergétique
22. Renouvellement des conventions EDF et GDF dans le cadre du partenariat FSL
23. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour la construction de 3 logements 20 rue Basse - commune de Caussade
24. Convention de partenariat Conseil Départemental / Mission locale en matière d'inclusion sociale des jeunes de 18-25 ans
25. Liste B - grosses réparations aux bâtiments scolaires Article 204142 - sous-fonction 21 - Communes d'Escatalens, Esparsac, Marsac, Miramont-de-Quercy, Monclar-de-Quercy, Monteils, Nègrepelisse,Saint-Nazaire de Valentane et Tréjouls
26. Liste C - constructions scolaires du premier degré - article 204142 - sous-fonction21 - commune de Durfort-Lacapelette
27. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
27. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe 1)
27. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe 2)
