Les décisions du Conseil départemental
13. RD 42 / RD 50 - PR 17+930 - aménagement de carrefour - Montech - autorisation de signer le marché
15. Aménagement de la RD 11e1, de la RD 11e3 et de la RD 953c- Bd Victor Guilhem, av de la Gare, av Auguste Grèze-commune de Valence d'Agen-convention de financement et de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Valence d'Agen
14-Aménagement de la RD11 (PR19+177 au PR19+405) bd. de la Papayette et bd. de Pintois Cne d'Auvillar - Convention de financement et de délégation de maîtrise d'ouvrage ave la Cne d'Auvillar
16. Taux d'intérêt légal applicable au deuxième semestre 2015
17. Gestion de la dette 2015
17. Gestion de la dette 2015 (Annexe)
18. Taxe additionnelle aux droits d'enregistrement sur les mutations à titre onéreux - année 2014
18. Taxe additionnelle aux droits d'enregistrement sur les mutations à titre onéreux - année 2014 (Annexe)
19. Attribution et conclusion des marchés d'un montant inférieur aux seuils formalisés
19. Attribution et conclusion des marchés d'un montant inférieur aux seuils formalisés (Annexe)
