Les décisions du Conseil départemental
38. Contractualisation n°2 entre la commune de Lapenche et le Département
38. Contractualisation n°2 entre la commune de Lapenche et le Département (Annexe)
39. Contractualisation n°3 entre la commune de Loze et le Département
39. Contractualisation n°3 entre la commune de Loze et le Département (Annexe)
36. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités Éligibilité au fonds 2015
1. Exposition au Conseil Départemental de l'association Cercle des Amis de Bourdelle - Mise à disposition à titre gracieux du hall d'accueil (RDC) - convention de mise à disposition de locaux
2. Exposition au Conseil Départemental du Secours populaire Français fédération de Tarn-et-Garonne - Mise à disposition à titre gracieux du hall D - Convention de mise à disposition de locaux
3. Caserne de gendarmerie de Montech - Renouvellement du bail à loyer
4. RD 11PR 19+177 à 19+405 - Reprofilement de chaussée Auvillar - Autorisation de signer le marché
5. Convention d'entretien d'un carrefour giratoire RD n° 928 - voies de desserte de la Zone d'activités de Bordevieille - Commune de Beaumont-de-Lomagne
