Les décisions du Conseil départemental
RD 118 – Commune de Castelsarrasin – hors agglomération A.D. n° 2015-1750 du 15 septembre 2015
Carrefours de la RD 33 avec les chemins ruraux – Communes de Puylagarde et Saint-Projet – hors agglomération A.D. n° 2015-1767 du 21 septembre 2015
RD 6 – Commune de Dieupentale – hors agglomération A.D. n° 2015-1768 du 21 septembre 2015
RD 45 – Commune de Castelsarrasin – hors agglomération A.D. n° 2015-1769 du 21 septembre 2015
RD 14 – Communes de Cordes-Tolosannes et Castelsarrasin – hors agglomération A.D n° 2015-1775 du 22 septembre 2015
1. Caserne de gendarmerie de Caussade - Révision de loyer / Avenant au bail
2. Fourniture de mobilier pour le département de Tarn-et-Garonne Autorisation de signer les marchés
3. Fourniture de peinture pour le Département de Tarn-et-Garonne Autorisation de signer le marché
4. Nettoyage des locaux, du mobilier et des abords des bâtiments départementaux - Lot n°14 – Subdivision départementale de Castelsarrasin - Avenant n°1
