Les décisions du Conseil départemental

RD 820 – Commune de Grisolles – hors agglomération A.D. n° 2015-2065 du 18 novembre 2015

RD 958 – Communes de La-Ville-Dieu-du-Temple et Castelsarrasin – hors agglomération A.D. n° 2015-2066 du 18 novembre 2015

Délégation aux Vice-Présidents A.D. n° 2015-2261 du 22 décembre 2015

Madame Nathalie BORJA, chef du Service Ressources-Achats-Finances A.D.R.H. n° 15-2255 du 15 octobre 2015

E.H.P.A.D. du C.C.A.S. de Montbeton A.D. n° 2015-2224 du 11 décembre 2015

E.H.P.A.D. de Lauzerte A.D. n° 2015-2225 du 11 décembre 2015

E.H.P.A.D. « Maison de retraite protestante » à Montauban A.D. n° 2015-2226 du 11 décembre 2015

Centre Hospitalier Général de Montauban – E.H.P.A.D « Cours Foucault » A.D. n° 2015-2238 du 15 décembre 2015

Centre Hospitalier Général de Montauban – E.H.P.A.D. « U.S.H.P.A. » (Unité de Soins et d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes) A.D. n° 2015-2239 du 15 décembre 2015

Centre Hospitalier Général de Montauban – Unité de Soins de Longue Durée (U.S.L.D.) A.D. n° 2015-2240 du 15 décembre 2015