Les décisions du Conseil départemental

Madame Karine VERDIER, Responsable du SATESE A.D.R.H 15/2001 du 27 août 2015

Madame Elisabeth PRUNES, Chef du Bureau du Développement Local, des Politiques Territoriales et Responsable de l'Economie Industrielle et Touristique A.D.R.H. 15/2002 du 27 août 2015

Madame Jacqueline FOLCH, Chef du Bureau de la Programmation A.D.R.H. 15/2003 du 27 août 2015

Monsieur Benoît PAQUET, Intendant A.D.R.H. 15/2004 du 27 août 2015

Madame Audrey GIRAUD, Directrice du Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille A.D.R.H. 15/2005 du 27 août 2015

Monsieur Gabriel ZERBIB, Directeur de l'Institut Médico-Educatif et Professionnel de Tarn-et-Garonne A.D.R.H. 15/2006 du 27 août 2015

Subventions départementales en matière d'assurance grêle – Règlement 2015 A.D. n° 2015-1592 du 17 août 2015

Commission Locale d'Information auprès du Centre Nucléaire de Production d'Electricité de Golfech - Modificatif A.D. n° 2015-1641 du 21 août 2015

Service d'Accompagnement Médico-Social pour personnes Adultes Handicapées (SAMSAH) de l'ADAPEI à Moissac A.D. n° 2015-1455 du 6 août 2015

Dotation globale de financement du CAMSP L'Escabelle A.D. n° 2015-1643 du 12 août 2015