Les décisions du Conseil départemental
Représentation du Conseil Départemental dans les commissions et organismes extérieurs
Représentation du Conseil Départemental dans les commissions et organismes extérieurs (Annexe)
CAUE : désignation des maires au conseil d'administration
Régime indemnitaire des Conseillers Départementaux
Régime indemnitaire des Conseillers Départementaux (Annexes)
Délégation d'attributions à la Commission Permanente
Délégation d'attributions à la Commission Permanente (Annexe)
Délégation du Conseil Départemental en matière de marchés publics
Délégation du Conseil Dptal en vertu des articles L.3211-2 et L.3221-10-1 du code général des collectivités territoriales
Délégation du Conseil Départemental en matière de réalisation et de gestion des emprunts