Les décisions du Conseil départemental
43. Fonds départemental de promotion – participation à la promotion départementale
44. Contractualisation n°2 entre la commune de Fajolles et le département
44. Contractualisation n°2 entre la commune de Fajolles et le département (Annexe)
45. Contractualisation n°2 entre la commune de Marignac et le département
45. Contractualisation n°2 entre la commune de Marignac et le département (Annexe)
46. Contractualisation n°2 entre la commune de Lauzerte et le département
46. Contractualisation n°2 entre la commune de Lauzerte et le département (Annexe)
47. Contractualisation n° 3 entre la commune de Saint-Nauphary et le département
47. Contractualisation n° 3 entre la commune de Saint-Nauphary et le département (Annexe)
48. 1) Grosses réparations aux bâtiments communaux 2) Accessibilité des lieux publics aux handicapés 3) Aménagement de mairie
