Les décisions du Conseil départemental

48. Participation financière du Département à la création de lotissements communaux de qualité - commune d'Auty

42. Aides immobilières aux communes au titre des activités productives - communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron

43. Création requalification extension de zones d'activités communales et intercommunales - commune de Bioule

44. Politique "Avenir Entreprise"

14. Gestion de la dette 2015

14. Gestion de la dette 2015 (Annexe)

5. Délégation de service public sur le site de la base de loisirs du Tarn et de la Garonne - Centre équestre

6. Travaux d'amélioration des systèmes aérauliques du Laboratoire Vétérinaire départemental - avenant n°2 au marché

7. Laboratoire Vétérinaire départemental - convention avec la société AQUA CS

8. Fourniture de pièces d'usure pour entretien et maintenance d'engins agricoles (marques ROUSSEAU et SMA) - dévolution d'un marché de fournitures