Les décisions du Conseil départemental
46. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (Annexe1)
46. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (Annexe2)
47. Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la SEMATEG - Exercices 2009 et suivants
47. Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la SEMATEG - Exercices 2009 et suivants (Annexe)
1. Remboursement des frais engagés par les Conseillers Départementaux dans le cadre de mandats spéciaux - hors département
1. Remboursement des frais engagés par les Conseillers Départementaux dans le cadre de mandats spéciaux - hors département (Annexe)
2. Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne/Syndicat mixte Garonne-Quercy-Gascogne - convention de mise à disposition
3. Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne/CCAS de Lafrançaise Avenant 1 : réaffectation des locaux du CMS de Lafrançaise
4. Laboratoire Vétérinaire départemental - actualisation des tarifs des prestations 2016
5. Laboratoire vétérinaire départemental - réforme de matériel
