Les décisions du Conseil départemental
9. Restes à recouvrer - admissions de créances en non-valeur
10. Laboratoire vétérinaire départemental Restes à recouvrer - admissions de créances en non valeur
11. Instruction budgétaire et comptable M52 - Clôture des autorisations de programmes et des autorisations d'engagements
11. Instruction budgétaire et comptable M52 - Clôture des autorisations de programmes et des autorisations d'engagements (Annexe1)
11. Instruction budgétaire et comptable M52 - Clôture des autorisations de programmes et des autorisations d'engagements (Annexe2)
12. Autorisation budgétaire avant le vote du BP 2016
12. Autorisation budgétaire avant le vote du BP 2016 (Annexe1)
12. Autorisation budgétaire avant le vote du BP 2016 (Annexes 2 à 7)
13. Personnel départemental - Institut médico-éducatif et professionnel de Mimizan Plage Attribution des indemnités forfaitaires représentatives de travaux supplémentaires
