Les décisions du Conseil départemental
14. Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement (annexe 1)
14. Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement (annexe 2)
15. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté - collège Jean Lacaze
16. Politique départementale en matière d’équipements sportifs et socio-éducatifs - communes d'Auvillar, Beaumont-de-Lomagne et Escatalens
16. Politique départementale en matière d’équipements sportifs et socio-éducatifs - communes d'Auvillar, Beaumont-de-Lomagne et Escatalens (annexe)
17. Politique departementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations
17. Politique departementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations (annexe 1)
17. Politique departementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations (annexe 2)
17. Politique departementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations (annexe 3)
18. Assainissement des terres agricoles - aides aux communes et syndicats
