Les décisions du Conseil départemental
RD 108 – Commune de Montech – hors agglomération A.D. n° 2015-557 du 17 mars 2015.
RD 42 – commune de Montech – hors agglomération A.D. n° 2015-558 du 17 mars 2015
RD 959 – Commune de L'Honor-de-Cos – hors agglomération A.D. n° 2015-701 du 25 mars 2015
1. Remboursement des frais engagés par les Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux - hors Département
2. Réhabilitation du bâtiment technique et d'accueil de la base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - désignation du maître d'œuvre
3. Délégation de service public sur le site de la base de loisirs du Tarn et de la Garonne- Espace restaurant - grill - buvette
4. Délégation de service public sur le site de la base de loisirs du Tarn et de la Garonne - Cinéma de plein air
Délégation aux Vice-Présidents A.D. n° 2015-2261 du 22 décembre 2015
Madame Nathalie BORJA, chef du Service Ressources-Achats-Finances A.D.R.H. n° 15-2255 du 15 octobre 2015
E.H.P.A.D. du C.C.A.S. de Montbeton A.D. n° 2015-2224 du 11 décembre 2015
