Les décisions du Conseil départemental
25. Restauration du patrimoine vernaculaire
25. Restauration du patrimoine vernaculaire (Annexe)
26. Inventaire du patrimoine bâti du pays Midi-Quercy - convention cadre 2014 – 2017
27. Schéma de développement culturel du pays montalbanais
27. Schéma de développement culturel du pays montalbanais (Annexe)
28. Centre d'art et de design La Cuisine - convention d'objectifs 2015-2017
29. Transports publics routiers interurbains de personnes
30. Alimentation en eau potable - subvention en annuités Programmation 2012 - commune de Saint-Nicolas-de-la-Grave Renforcement du réseau AEP route du plan d'eau (CD15), rues Gambetta, Thomas Goulard et Sainte-Catherine
31. Mise en œuvre de la procédure d'instauration des périmètres de protection des captages en eau de surface et puits du département - Avenant n° 1 au marché n° 371/11
32. Fonds départemental d'intervention touristique - ''Plan de soutien tourisme avenir'' - plus-produits privés liés à l'hébergement
