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Les décisions du Conseil départemental

5. Aide départementale aux collégiens - Aide aux élèves internes - Classes de découverte et aides particulières aux familles en difficulté (Annexe 2)

III-5_Annexe_2.pdf
(PDF 48.78 Ko )

6. Politique départementale d'aides aux communes en matière de bâtiments scolaires

III-6_01.pdf
(PDF 138.61 Ko )

6. Politique départementale d'aides aux communes en matière de bâtiments scolaires (Annexes)

III-6_Annexes.pdf
(PDF 933.59 Ko )

7. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne

III-7.pdf
(PDF 135.39 Ko )

7. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe 1)

III-7_Annexe_1.pdf
(PDF 46.28 Ko )

7. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe 2)

III-7_Annexe_2.pdf
(PDF 42.51 Ko )

7. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe 3)

III-7_Annexe_3.pdf
(PDF 63.27 Ko )

8. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs

III-8.pdf
(PDF 101.03 Ko )

8. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs (Annexes)

III-8_Annexes.pdf
(PDF 564.08 Ko )

9. Bases départementales de plein air et de loisirs

III-9.pdf
(PDF 128.81 Ko )