Les décisions du Conseil départemental
23. Liste B - Grosses réparations aux bâtiments scolaires – Communes de Escatalens, Marsac, Monclar-de-Quercy, Monteils, Saint-Antonin Noble Val et Varen
24. Liste C - Construction scolaire du premier degré pour la commune de Bessens - Subvention en annuités
25. Liste C - Constructions scolaires du 1er degré - Communauté de communes des Deux Rives, Communes de Gensac, Orgueil et Saint-Nicolas de la Grave
26. Liste D - Réhabilitation énergétique de bâtiments scolaires Commune de Caylus
27. Dépenses d'investissement dans les collèges publics - Fonds commun d'hébergement
28. Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement
28. Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement (Annexe)
29. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
29. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexes)
30. Fonds d'intervention culturel
