Les décisions du Conseil départemental
Acceptation de dons A.D. n° 2016-864 2016
Madame Christine MATALY, Directrice des Ressources Humaines – Modificatif A.D.R.H. n° 16/1556 du 23 août 2016
Service d'accompagnement médico-social pour personnes adultes handicapées (SAMSAH) de l'ADAPEI à Moissac A.D. n° 2016-1285 du 2 août 2016
Association « Espace et Vie » 82200 Moissac A.D. n° 2016-1305 du 4 août 2016
Association Lieu de Vie « Le Sautou » 82160 Castanet A.D. n° 2016-1589 du 25 août 2016
Association Lieu de Vie « Sol Vielh » 82230 Vazerac A.D. n° 2016-1590 du 25 août 2016
Dotation globale de financement CAMSP L'Escabelle A.D. n° 2016-1613 du 12 août 2016
Etablissement d'accueil collectif non permanent régulier et occasionnel « Le Rayon de Soleil » géré par l'Union Départementale Mutualiste de Tarn-et-Garonne A.D. n° 2016-1595 du 18 août 2016
RD 959 – Commune de Molières – en et hors agglomération A.D. n° 2016-1292 du 2 août 2016
RD 34 et RD 68 – Commune de Vazerac – en et hors agglomération A.D. n° 2016-1293 du 2 août 2016
