Les décisions du Conseil départemental
19 - Personnel départemental - créations et transformations d'emplois
20 - Personnel départemental - Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne
21 - Centre départemental de l'enfance et de la famille - transformation d'un emploi d'assistant socio-éducatif (éducateur spécialisé) à 60 % en emploi d'assistant socio-éducatif (éducateur spécialisé) à temps plein
22 - Centre départemental de l'enfance et de la famille - Indemnité compensatrice pour les cadres socio-éducatifs astreints à des gardes de direction
23 - Service social du personnel - projet de budget primitif pour 2016
24 - Exécution des marchés et mandats départementaux conclus en 2015
24 - Exécution des marchés et mandats départementaux conclus en 2015 (Annexe)
25 - Exercice de la compétence déléguée en matière d'action en justice - compte rendu
25 - Exercice de la compétence déléguée en matière d'action en justice - compte rendu (Annexe)
26 - Délégation d'attributions à l'Exécutif
