Les décisions du Conseil départemental

21. Incitation à l'assurance grêle (Annexe)

22. Aide à l'installation des jeunes agriculteurs

23. Convention technico-financière 2012-2013 en vue du déstockage des réserves du Levezou pour le soutien des étiages de l'Aveyron - Avenant n°3 - année 2016

24. Fonds Départemental de Promotion

25. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités Eligibilité au fonds 2016

25. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités Eligibilité au fonds 2016 (Annexe)

26.Contractualisation n°2 entre la commune de Campsas et le Département

26.Contractualisation n°2 entre la commune de Campsas et le Département (Annexe)

27.Contractualisation n°2 entre la commune de Genebrières et le Département

27.Contractualisation n°2 entre la commune de Genebrières et le Département (Annexe)