Les décisions du Conseil départemental
15. Règlement intérieur de la Base de loisirs du Tarn et de la Garonne (Annexe)
16. Subventions 2016 aux acteurs culturels
16. Subventions 2016 aux acteurs culturels (Annexe)
17 Restauration du patrimoine protégé - programmation 2016
17 Restauration du patrimoine protégé - programmation 2016 (Annexes)
18. Contrat territoire lecture n°2
19. Convention de partenariat avec les Services Départementaux de l’Éducation Nationale
20. Fonds départemental d'intervention agricole (FDIA)
20. Fonds départemental d'intervention agricole (FDIA) (Annexe)
21. Incitation à l'assurance grêle
