Les décisions du Conseil départemental
ADIAD – Service d'accompagnement social et socioprofessionnel A.D. n° 2016-213 du 8 mars 2016
RD 55 et RD 41F – Communes de Bouillac et Lagraulet Saint- Nicolas – en et hors agglomération A.D. n° 2016-187 du 1er mars 2016
RD 79 – Commune de Castelsarrasin – hors agglomération – Prolongation A.D. n° 2016-188 du 1er mars 2016
1. Travaux de maintenance, de mise en conformité et de rénovation des charpentes, couvertures, zingueries, châssis de toit des bâtiments départementaux – autorisation à signer les marchés
2. Fourniture de pains, viennoiseries et pâtisseries pour le Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne
3. Tarn-et-Garonne Habitat/Centre départemental de l'enfance et de la famille - contrat de location
4. Révision du P.L.U. de la commune de Dieupentale
5. Révision du P.L.U. de la commune de Montauban
6. Enlèvement d'embâcles sur ouvrages départementaux - Autorisation de signer le marché
7. Échange de terrains sur la commune de Montauban
