Les décisions du Conseil départemental
E.H.P.A.D. « Les 3 Lacs » à Monclar-de-Quercy A.D. n° 2016-140 du 16 février 2016
E.H.P.A.D. « Les Causeries » à Laguépie A.D. n° 2016-141 du 15 février 2016
E.H.P.A.D. Publics Autonomes de Tarn-et-Garonne – Prix moyen A.D. n° 2016-179 du 26 février 2016
Commission consultative paritaire départementale A.D. n° 2016-101 du 27 janvier 2016
E.H.P.A.D. « Résidence Mutualiste Notre Dame » à Beaumont-de-Lomagne A.D. n° 2016-132 du 10 février 2016
Capacité de l'Accueil de Jour de l'Association Promotion Autonomie et Santé 82 (APAS82) à Montauban A.D. n° 2016-139 du 27 janvier 2016
RD 33 – Commune de Ginals – Hors agglomération A.D. n° 2016-90 du 2 février 2016
RD 50 – Communes de Campsas, Canals, Dieupentale et Montbartier – en et hors agglomération A.D. n° 2016-99 du 4 février 2016
RD 79 – Commune de Castelsarrasin – hors agglomération A.D. n° 2016-100 du 4 février 2016
RD 958 – Commune de Saint-Etienne-de-Tulmont – hors agglomération A.D. n° 2016-151 du 23 février 2016
