Les décisions du Conseil départemental
59 - Centre Universitaire - Enseignement Supérieur
1. Représentation du Conseil Départemental dans les commissions et organismes extérieurs - (CLECRT) Commission Locale pour l'Évaluation des Charges et des Ressources Transférées
2.Convention d'adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de la fonction publique territoriale des Landes2.Convention d'adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de la fonction publique territoriale des Landes
3. Convention de coopération entre le Département de Tarn-et-Gne et l'EID Méditerranée pour le suivi entomologique du moustique Aedes albopictus et la réalisation d’opérations de démoustication autour de cas suspects ou avérés de dengue ou de chikungunya
4. Nettoyage des locaux, du mobilier et des abords des bâtiments départementaux - Lot n°14 – subdivision départementale de Castelsarrasin - avenant n°2 au marché n°357/13 - Société VISALO T NET
5. Intervention Départementale en matière d'urbanisme - élaboration du Plan Local d'Urbanisme - commune de Lapenche
6. Constitution de servitudes avec électricité réseau distribution France sur la commune de Goudourville
7. Acquisitions foncières au droit de la RD 15 pour stabilisation de chaussée sur la commune de Lavit-de-Lomagne
7. Acquisitions foncières au droit de la RD 15 pour stabilisation de chaussée sur la commune de Lavit-de-Lomagne (Annexe)
8. RD 928 - PR 16+556 à 20+338 - Reprofilement de chaussée (1ère et 2ème phase) - Bourret - autorisation de signer le marché
