Les décisions du Conseil départemental


  • Délibérations de la Commission Permanente

Décisions de la Commission Permanente du 20 Septembre 2004


  • Arretés (actes administratifs)

Actes Administratifs Septembre 2004


  • Délibérations du Conseil départemental

Orientations Budgétaires 2005

Madame Sandra Lelièvre, directrice des ressources humaines - A.D.R.H. 19/2260 du 1er octobre 2019

Monsieur Jean-François Denat, directeur de l'aménagement et de la voirie - A.D.R.H. 19/2295 du 3 octobre 2019

Madame Christelle Pujol Nguyen-Duc, directrice des finances - A.D.R.H. 19/2296 du 3 octobre 2019

Monsieur Emmanuel Moureau, responsable du service patrimoine - A.D.R.H. 19/2353 du 11 octobre 2019

Maison d'enfants à caractère social « La Passarela » à Montauban – prix de journée 2019 - A.D n° 2019-1616 du 16 août 2019

Maison d'enfants à caractère social « Foyer éducatif de Moissac » à Moissac – prix de journée 2019 - A.D n° 2019-1617 du 16 août 2019

Sauvegarde de l'enfance de Tarn-et-Garonne – service action éducative en milieu ouvert – A.E.M.O. De Tarn-et-Garonne – prix de journée 2019 - A.D n° 2019-1618 du 16 août 2019