Les décisions du Conseil départemental
38.Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux Communes de Fabas, Ginals, Montaigu-de-Quercy, Montesquieu, Puygaillard-de-Quercy, Saint-Nauphary et Saint-Nazaire de Valentane (Annexe)
39.Aide du Département pour les travaux d'investissement pour les aménagements de villages - communes de Dunes, Molières, Orgueil, Saint-Antonin-Noble-Val et Saint-Etienne-de-Tulmont
39.Aide du Département pour les travaux d'investissement pour les aménagements de villages - communes de Dunes, Molières, Orgueil, Saint-Antonin-Noble-Val et Saint-Etienne-de-Tulmont (Annexe)
40.Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Puylagarde et Verdun-sur-Garonne
40.Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Puylagarde et Verdun-sur-Garonne (Annexe)
Délégation aux Vice-Présidents – Modificatif A.D. n° 2016-42 du 18 janvier 2016.
Madame Josiane LAMOLINAIRIE, Responsable du Bureau du Courrier A.D.R.H. n° 16/19 du 7 janvier 2016
Madame Isabelle THIESE, Directrice du Laboratoire Vétérinaire A.D.R.H. n° 16/91 du 22 janvier 2016
Madame Aube CAMBON, Chef de service à l'Espace des Augustins A.D.R.H. n° 16/91 bis du 22 janvier 2016
E.H.P.A.D. Centre Hospitalier des Deux Rives à Valence d'Agen A.D. n° 2015-2406 du 24 décembre 2015
