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Les décisions du Conseil départemental

33.Avenant 2016 a la contractualisation n°3 entre la commune de Meauzac et le Département (Annexe)

33-_annexe.pdf
(PDF 112.07 Ko )

34.Le contrat régional unique avec les territoires ruraux programmations 2016 : - PETR Midi Quercy- PETR Garonne-Quercy-Gascogne

34_32.pdf
(PDF 130.48 Ko )

34.Le contrat régional unique avec les territoires ruraux programmations 2016 : - PETR Midi Quercy- PETR Garonne-Quercy-Gascogne (Annexe 1)

34-_annexe1.pdf
(PDF 97.52 Ko )

34.Le contrat régional unique avec les territoires ruraux programmations 2016 : - PETR Midi Quercy- PETR Garonne-Quercy-Gascogne (Annexe 2)

34-_annexe2.pdf
(PDF 140.85 Ko )

35.Subvention en annuités - commune de Montjoi - rénovation d'un bâtiment pour créer cinq chambres d'hôtes

35_31.pdf
(PDF 118.31 Ko )

36.Fonds de concours d'aide aux collectivités - éligibilité au fonds 2016

36_31.pdf
(PDF 158.97 Ko )

36.Fonds de concours d'aide aux collectivités - éligibilité au fonds 2016 (Annexe)

36-_annexe.pdf
(PDF 72.01 Ko )

37.Travaux de grosses réparations des ponts sur la voirie communale Communauté de Communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise et Communauté de Communes du Pays de Serres en Quercy

37_28.pdf
(PDF 105.03 Ko )

37.Travaux de grosses réparations des ponts sur la voirie communale Communauté de Communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise et Communauté de Communes du Pays de Serres en Quercy (Annexe)

37-_annexe_01.pdf
(PDF 53.68 Ko )

38.Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux Communes de Fabas, Ginals, Montaigu-de-Quercy, Montesquieu, Puygaillard-de-Quercy, Saint-Nauphary et Saint-Nazaire de Valentane

38_28.pdf
(PDF 116.8 Ko )