Les décisions du Conseil départemental
Monsieur Emmanuel MOUREAU, Responsable du Service Patrimoine A.D.R.H. 16/2138 du 29 novembre 2016
Madame Françoise DIRAT, Directrice Générale Adjointe chargée de l'Education, de l'Université, de la Culture, des Sports et des Transports A.D.R.H. 16/1975 du 2 novembre 2016
Monsieur Jean-François DENAT, Directeur de la Voirie et de l'Aménagement A.D.R.H. 16/1976 du 2 novembre 2016
Foyer d'Hébergement « La Glacerie » Pôle Adultes Henri Cros à Valence d'Agen A.D. n° 2016-2001 du 8 novembre 2016
SAVS « Henri Cros » par la transformation de places du FH « La Glacerie » Pôle Adulte Henri Cros à Valence d'Agen A.D. n° 2016-2002 du 8 novembre 2016
Logement foyer annexé à l'Hôpital de Nègrepelisse A.D. n° 2016-2027 du 16 2016
EHPAD Résidence du Lac à Lafrançaise A.D. n° 2016-2028 du 16 novembre 2016
EHPAD « Les Chênes Verts » à Villebrumier A.D. n° 2016-2053 du 28 novembre 2016
Etablissement d'accueil collectif non permanent régulier et occasionnel géré par la SARL « La Maison d'Irène » à Montauban A.D. n° 2016-2047 du 23 novembre 2016
RD 68e – Commune de Lafrançaise – hors agglomération A.D. n° 2016-1985 du 7 novembre 2016
