Les décisions du Conseil départemental
RD 820 et voie privée de desserte de la ZAC « Les Prades » - Commune de Montauban – hors agglomération A.D. n° 2016-298 du 6 avril 2016
RD 17 – Communes de Monteils et Caussade – hors agglomération A.D. n° 2016-487 du 25 avril 2016
Acceptation de dons A.D. n° 2016-299 du 6 avril 2016 A.D. n° 2016-310 du 6 avril 2016
Acceptation de dons A.D. n° 2016-299 du 6 avril 2016 A.D. n° 2016-310 du 6 avril 2016
Attribution des subventions ANAH (Agence Nationale de l'Habitat) – Année 2016
Madame Anne WELCKLEN, Directrice des Affaires Juridiques et de la Commande Publique – Modificatif A.D.R.H. n° 16/743 du 4 mai 2016
Monsieur Michel GINESTET, Directeur du Secrétariat de l'Assemblée A.D. R.H. n° 16/771 du 13 mai 2016
Micro crèche gérée par la Société « Bébé crèche Montauban » à Montauban A.D. n° 2016-576 du 4 mai 2016
Foyer Occupationnel de « La Clare » à Albias géré par l'association « ADAPEI de l'Aveyron et de Tarn-et-Garonne » A.D. n° 2016-578 du 12 mai 2016
Centre de Vie Sociale (CVS) pour adultes handicapés psychiques stabilisés de l'ERIS de Castelsarrasin A.D. n° 2016-598 du 10 mai 2016
