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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

54. Abbaye de Belleperche - Musée des arts de la Table et conservation départementale du patrimoine

54_05.pdf
(PDF 144.37 Ko )

55. Subventions aux associations

55_04.pdf
(PDF 96.86 Ko )

55. Subventions aux associations (Annexes)

55_Annexes_02.pdf
(PDF 653.43 Ko )

56. Décision Modificative 2016

56_04.pdf
(PDF 583.83 Ko )

57. Voeu relatif à une nouvelle carte redéfinissant le zonage de l'indemnité compensatrice de handicap naturel (ICHN) présenté par M. Léopold Viguié Conseiller Départemental du Canton Quercy-Rouergue

57_04.pdf
(PDF 901.96 Ko )

57. Voeu relatif à une nouvelle carte redéfinissant le zonage de l'indemnité compensatrice de handicap naturel (ICHN) présenté par M. Léopold Viguié Conseiller Départemental du Canton Quercy-Rouergue (Annexe)

57_Annexe.pdf
(PDF 1.14 Mo )

1. Syndicat Mixte d'Aménagement et de gestion du Marché-Gare de Montauban - Retrait du Département

1_36.pdf
(PDF 105.61 Ko )

2. Remplacement d'un membre de la Commission Permanente

2_36.pdf
(PDF 132.1 Ko )

2. Remplacement d'un membre de la Commission Permanente (Annexes)

2_Annexes_01.pdf
(PDF 792.92 Ko )

1. Remboursement des frais engagés par les Conseillers Départementaux dans le cadre de mandats spéciaux - Hors département

1_37.pdf
(PDF 96.99 Ko )