Les décisions du Conseil départemental
1. Nettoyage des locaux de l'abbaye de Belleperche - autorisation à signer l'avenant
2. Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne/Casernes de Gendarmerie de Bruniquel, Grisolles, Lavit de Lomagne, Molières, Monclar de Quercy, Nègrepelisse et St Antonin Noble Val - Baux modifiés
3. Réforme et aliénation de deux véhicules Citroën Berlingo électriques
4. Intervention départementale en matière d'urbanisme - élaboration du Plan Local d'Urbanisme - commune de Lapenche
6. Partenariat Conseil Départemental opération "familles à énergie positive"
5.Patrimoine Languedocienne - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de restructuration d'un logement PLAI (T7) en 4 logements PLAI (2 T1 et 2 T2) 4 rue Bayle - commune de Montauban
7. Aides aux communes en faveur du commerce de proximité
Madame Marlène CANETTI, Chef du service des Sports A.D.R.H. n° 16/127 du 1er février 2016
