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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

27. Modalités d'exercice des droits de pêche sur le lac du Tordre

27_36.pdf
(PDF 105.28 Ko )

28. Alimentation en eau potable - programme 2016

28_37.pdf
(PDF 122.01 Ko )

29. Assainissement des agglomérations - programme 2016

29_36.pdf
(PDF 120.24 Ko )

30. Aides aux entreprises agro-alimentaires

30_33.pdf
(PDF 171.55 Ko )

31. Aides aux communes en faveur du commerce de proximité - commune de Castelsagrat

31_34.pdf
(PDF 117.59 Ko )

32. Avenant 2016 à la contractualisation n°1 entre la commune de Poupas et le Département

32_32.pdf
(PDF 118.69 Ko )

32. Avenant 2016 à la contractualisation n°1 entre la commune de Poupas et le Département (Annexe)

32-_annexe.pdf
(PDF 64.02 Ko )

33.Avenant 2016 a la contractualisation n°3 entre la commune de Meauzac et le Département

33_32.pdf
(PDF 118.95 Ko )

33.Avenant 2016 a la contractualisation n°3 entre la commune de Meauzac et le Département (Annexe)

33-_annexe.pdf
(PDF 112.07 Ko )

34.Le contrat régional unique avec les territoires ruraux programmations 2016 : - PETR Midi Quercy- PETR Garonne-Quercy-Gascogne

34_32.pdf
(PDF 130.48 Ko )