Les décisions du Conseil départemental
RD 2 – Communes de Belvèze et Montaigu-de-Quercy – hors agglomération A.D. n° 2016-1867 du 20 octobre 2016
RD 813 – Commune de Finhan – hors agglomération A.D. n° 2016-1876 du 21 octobre 2016
RD 927 – Commune de Villemade – hors agglomération A.D. n° 2016-1877 du 21 octobre 2016
RD 36 – Communes de Villebrumier et Varennes – hors agglomération A.D. n° 2016-1892 du 27 octobre 2016
Acceptation de don A.D. n° 2016-1875 du 21 octobre 2016
1. Remboursement des frais engagés par les Conseillers Départementaux dans le cadre de mandats spéciaux - Hors Département
1. Remboursement des frais engagés par les Conseillers Départementaux dans le cadre de mandats spéciaux - Hors Département (Annexe)
2. Cession de délaissés au droit de la RD 117 à Caussade
3. Acquisition foncière pour aménagement de carrefour au droit de la RD 26, du chemin de Lombes et de la déchetterie à Verdun-sur-Garonne
4. Remplacement des garde-corps sur diverses routes départementales Autorisation de signer le marché
