Les décisions du Conseil départemental
13. Partenariat avec Pôle Emploi relatif à l'échange de données automatisées dans le cadre de l'orientation et l'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active
14. Liste B - grosses réparations aux bâtiments scolaires - communes de Bourg de Visa, Canals, Comberouger, La Ville Dieu du Temple, Laguépie, Marsac, Monbéqui, Montricoux, Nohic, Reyniès, Saint-Nicolas de la Grave et Communauté de Communes des Deux Rives
15. Subvention en annuités pour la rénovation du Musée Ingres à Montauban
16. Prix de vente de l'ouvrage de synthèse "Al Canton"
17. Restauration du patrimoine protégé - programmation 2016
17. Restauration du patrimoine protégé - programmation 2016 (Annexes)
18. Espace des Augustins - saison 2016-2017
18. Espace des Augustins - saison 2016-2017 (Annexes)
19. Transports publics routiers interurbains de personnes
20. Alimentation en eau potable - subvention en annuités Programmation 2013 - Syndicat des Eaux de la Région de Grisolles Renouvellement du réseau AEP dans le village d'Aucamville depuis le hameau de Capmas jusqu'au réservoir
