Les décisions du Conseil départemental

22. Tarifs de restauration pour les collèges Pierre Flamens de Castelsarrasin, François Mitterrand de Moissac, Jean Jaurès de Montauban

22. Tarifs de restauration pour les collèges Pierre Flamens de Castelsarrasin, François Mitterrand de Moissac, Jean Jaurès de Montauban (Annexe)

23. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges

24. Politique départementale pour la natation scolaire en collèges bilan année scolaire 2015-2016 - projet année scolaire 2016-2017

24. Politique départementale pour la natation scolaire en collèges bilan année scolaire 2015-2016 - projet année scolaire 2016-2017 (Annexe)

25. Restauration du patrimoine protégé 2016

25. Restauration du patrimoine protégé 2016 (Annexe)

26. Transports publics routiers interurbains de personnes

27. Fonds départemental d'intervention agricole (FDIA)

27. Fonds départemental d'intervention agricole (FDIA) (Annexes)