Les décisions du Conseil départemental
22. Tarifs de restauration pour les collèges Pierre Flamens de Castelsarrasin, François Mitterrand de Moissac, Jean Jaurès de Montauban
22. Tarifs de restauration pour les collèges Pierre Flamens de Castelsarrasin, François Mitterrand de Moissac, Jean Jaurès de Montauban (Annexe)
23. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges
24. Politique départementale pour la natation scolaire en collèges bilan année scolaire 2015-2016 - projet année scolaire 2016-2017
24. Politique départementale pour la natation scolaire en collèges bilan année scolaire 2015-2016 - projet année scolaire 2016-2017 (Annexe)
25. Restauration du patrimoine protégé 2016
25. Restauration du patrimoine protégé 2016 (Annexe)
26. Transports publics routiers interurbains de personnes
27. Fonds départemental d'intervention agricole (FDIA)
27. Fonds départemental d'intervention agricole (FDIA) (Annexes)