Contact
Photo d'un dessin blanc de magazine avec plusieurs pages
Département Mag
Carte interactive
Inforoute
Annuaire
Élus
Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

55. Subventions aux associations (Annexes)

55_Annexes_02.pdf
(PDF 653.43 Ko )

56. Décision Modificative 2016

56_04.pdf
(PDF 583.83 Ko )

57. Voeu relatif à une nouvelle carte redéfinissant le zonage de l'indemnité compensatrice de handicap naturel (ICHN) présenté par M. Léopold Viguié Conseiller Départemental du Canton Quercy-Rouergue

57_04.pdf
(PDF 901.96 Ko )

57. Voeu relatif à une nouvelle carte redéfinissant le zonage de l'indemnité compensatrice de handicap naturel (ICHN) présenté par M. Léopold Viguié Conseiller Départemental du Canton Quercy-Rouergue (Annexe)

57_Annexe.pdf
(PDF 1.14 Mo )

1. Syndicat Mixte d'Aménagement et de gestion du Marché-Gare de Montauban - Retrait du Département

1_36.pdf
(PDF 105.61 Ko )

2. Remplacement d'un membre de la Commission Permanente

2_36.pdf
(PDF 132.1 Ko )

2. Remplacement d'un membre de la Commission Permanente (Annexes)

2_Annexes_01.pdf
(PDF 792.92 Ko )

1. Remboursement des frais engagés par les Conseillers Départementaux dans le cadre de mandats spéciaux - Hors département

1_37.pdf
(PDF 96.99 Ko )

1. Remboursement des frais engagés par les Conseillers Départementaux dans le cadre de mandats spéciaux - Hors département (Annexe)

1_Annexe_05.pdf
(PDF 54.46 Ko )

2. Fourniture de pièces d'origine constructeur Autorisation de signer les marchés

2_37.pdf
(PDF 109.1 Ko )