Les décisions du Conseil départemental
3. Réforme et aliénation de deux véhicules Citroën Berlingo électriques
4. Intervention départementale en matière d'urbanisme - élaboration du Plan Local d'Urbanisme - commune de Lapenche
6. Partenariat Conseil Départemental opération "familles à énergie positive"
5.Patrimoine Languedocienne - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de restructuration d'un logement PLAI (T7) en 4 logements PLAI (2 T1 et 2 T2) 4 rue Bayle - commune de Montauban
7. Aides aux communes en faveur du commerce de proximité
Madame Marlène CANETTI, Chef du service des Sports A.D.R.H. n° 16/127 du 1er février 2016
E.H.P.A.D. « Le Parc » et « L'Ostal de Garona » à Montech A.D. n° 2016-93 du 1er février 2016
Foyer Occupationnel de Pousiniès à Saint-Etienne-de-Tulmont A.D. n° 2016-96 du 2 février 2016
E.H.P.A.D. de Lavit-de-Lomagne A.D. n° 2016-97 du 3 février 2016
