Les décisions du Conseil départemental
20. Liste B - grosses réparations aux bâtiments scolaires - Communes de Beaumont-de-Lomagne, Bruniquel, Corbarieu, Fabas, Reyniès, Saint-Nauphary, Savenès, Varen et Communauté de Communes des Deux Rives
21. Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement
21. Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement (annexe)
22. Maintenance informatique des collèges publics
23. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs
23. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs (annexe 1)
23. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs (annexe 2)
24. Conventions d'utilisation des gymnases communaux et départementaux - commune de Montauban
25. Subventions aux écoles de musique pour 2016 - 2017
25. Subventions aux écoles de musique pour 2016 - 2017 (annexe)
