Les décisions du Conseil départemental
38. Contractualisation n°3 entre la commune de Pompignan et le département
Monsieur Jean-François DENAT, Directeur de la Voirie et de l'Aménagement A.D.R.H. 17/2752 du 11 octobre 2017
Madame Sylvie DEPEYRE, Responsable du Bureau du Courrier A.D.R.H. 17/2794 du 19 octobre 2017
Monsieur Michel GINESTET, Directeur du Secrétariat Général de l'Assemblée - Modificatif A.D.R.H. 17/3155 du 25 octobre 2017
Madame Sophie THIMONNIER, Directrice des Finances - Modificatif A.D.R.H. 17/3156 du 26 octobre 2017
Service d'aide et d'accompagnement à domicile des personnes âgées et/ou en situation de handicap de la Communauté des communes des Terrasses et Vallée de l'Aveyron à la Communauté des communes Quercy Vert Aveyron A.D n° 2017-1639 du 17 octobre 2017
SAMSAH Gérard Chambert à Moissac détenue par l'Association ADAPEI de Tarn-et-Garonne au projet d'association ADAPEI de l'Aveyron et de Tarn-et-Garonne – Modificatif A.D. n° 2017-1662 du 1er août 2017
Comité responsable du plan d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD 2017- 2020) de Tarn-et-Garonne A.D. n° 2017-1661 du 13 octobre 2017
Commission d'examen de la situation et du statut des enfants confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance A.D. n° 2017-1679 du 26 octobre 2017
Décision tarifaire n° 2136 – modification de la dotation pour l'année 2017 – CAMSP L'Escabelle - 820008126 A.D. n° 2017-1683 du 23 octobre 2017
