Les décisions du Conseil départemental
15. Centre départemental de l'Enfance et de la Famille - Projet de construction
16. RSA - Évolution du fonctionnement des équipes pluridisciplinaires
16. RSA - Évolution du fonctionnement des équipes pluridisciplinaires (annexe)
17. Fonds d'appui à la définition de la stratégie territoriale dans le champ de l'aide à domicile - soutien aux bonnes pratiques - aide à la restructuration - convention avec la CNSA
18. Bilan des opérations immobilières de l'année 2016
18. Bilan des opérations immobilières de l'année 2016 (annexe)
19. Vente des bâtiments de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel
20. Maison des Solidarités de Castelsarrasin - Principe d'acquisition
21. Classement de la Vélo Voie Verte dans le domaine public routier départemental
22. Plan particulier des risques technologiques (PPRT) de Butagaz à Castelsarrasin - dispositif d’accompagnement des riverains
