Les décisions du Conseil départemental
23. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs (annexe 2)
24. Conventions d'utilisation des gymnases communaux et départementaux - commune de Montauban
25. Subventions aux écoles de musique pour 2016 - 2017
25. Subventions aux écoles de musique pour 2016 - 2017 (annexe)
26. Schéma départemental de lecture publique
27. Aides à la création d'emplois intercommunaux de bibliothécaires des communautés de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne et Pays de Serres en Quercy
28. Contrat territoire lecture entre l'état et le département - année 2017
29. Subventions aux acteurs culturels
29. Subventions aux acteurs culturels (annexe)
30. Transports publics routiers interurbains de personnes
