Les décisions du Conseil départemental
20. Maison des Solidarités de Castelsarrasin - Principe d'acquisition
21. Classement de la Vélo Voie Verte dans le domaine public routier départemental
22. Plan particulier des risques technologiques (PPRT) de Butagaz à Castelsarrasin - dispositif d’accompagnement des riverains
23. Établissement public foncier d'État d'Occitanie - Désignation des représentants
24. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics
24. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 1)
24. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 2)
24. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 3)
25. Conventions d'utilisation des gymnases communaux et départementaux
25. Conventions d'utilisation des gymnases communaux et départementaux (annexe)
